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Chroniques de l'humain en entreprise Le blog de Rozenn Le Saint, créé par Elsa Fayner.

Pesticides : Phytovictimes fait plier Monsanto 2 commentaires

santeettravailLa cour d’appel de Lyon a confirmé le 11 septembre la responsabilité du géant américain des pesticides, Monsanto, dans l’intoxication de Paul François, président de l’association Phytovictimes. Une décision qui ouvre une brèche pour les agriculteurs.

Une victoire historique. C’est la preuve que « le pot de terre peut gagner contre le pot de fer », selon le président de l’association Phytovictimes, Paul François, le céréalier charentais intoxiqué en 2004 après avoir inhalé des vapeurs de Lasso, un herbicide de Monsanto. La cour d’appel de Lyon a confirmé le 11 septembre le jugement qui avait reconnu le géant américain responsable de son intoxication.

« Cela ouvre une brèche pour les agriculteurs et salariés agricoles victimes des pesticides. La responsabilité de Monsanto est reconnue, la preuve de l’intoxication est rapportée, elles pourront l’être à nouveau », affirme François Lafforgue, l’avocat de Paul François. Même si, pour l’heure, on ne peut pas parler de jurisprudence, puisque la firme américaine annonce un pourvoi en cassation.

Responsabilité des autorités sanitaires ?

ca lyon paul françois 10 sep 2015

L’examen de l’arrêt de la cour d’appel ne manquera pas de susciter des débats. Les magistrats n’ont pas retenu le non-respect de l’obligation de vigilance de Monsanto, alors que son herbicide avait déjà été interdit au Canada en 1985 et en Grande-Bretagne en 1992. Motif invoqué : l’Etat français l’avait homologué. Cela confirme la lourde responsabilité qui pèse sur les autorités sanitaires chargées de délivrer les autorisations de mise sur le marché… et le risque qu’un jour des victimes se retournent contre elles.

En revanche, la cour a retenu que Monsanto avait manqué à son obligation d’information en n’indiquant pas sur l’étiquette la dangerosité du produit (et notamment la présence à près de 50 % du très toxique monochlorobenzène), ni les moyens de s’en protéger. « A aucun moment il n’est fait mention de la nécessité de se prémunir de ce produit via des masques respiratoires filtrants », indique l’avocat de Paul François.

L’article en entier est à lire sur le site de Santé&Travail

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Publié dans : Actualité

le 18/09/2015, par Rozenn Le Saint

2 commentaires

  • Julie dit :

    Une belle victoire sur un géant, on dirait un film, ça sera donc un dédommagement ? Et de combien?

  • Thomas dit :

    Nous sommes à l’aube d’un nouveau scandale sanitaire.
    J’espère que des mesures seront prises rapidement pour protéger la population et mieux règlementer l’usage des pesticides.

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