Et voilà le travail

Chroniques de l'humain en entreprise Le blog de Rozenn Le Saint, créé par Elsa Fayner.

Ossabois à l’amende pour trois accidents du travail O commentaire

leprogresLa société, leader national de la construction à ossature bois, a été condamnée à 20 000 euros d’amende pour des blessures involontaires. Les faits se sont produits en 2005, 2006 et début 2008.

Hier, dans son délibéré, le tribunal a condamné l’entreprise Ossabois, leader national de la construction à ossature bois, à verser une amende de 20 000 euros pour blessures involontaires dont ont été victimes trois de ses salariés.

Cette affaire de triple accident du travail, survenu à des dates différentes, a été regroupée au sein d’un même dossier, qui a été jugé au tribunal de Montbrison, le 18 juin. C’est le Pdg de la société, en tant que personne morale, qui a comparu pour répondre de ces chefs de citation. Avant de requérir, le procureur avait exposé qu’il avait eu l’intention de classer sans suite les deux premiers accidents du travail car « ils n’avaient pas été trop graves et que l’entreprise avait fait des efforts dans le domaine de la sécurité ». Mais un troisième accident du travail est survenu le 3 janvier 2008. Celui de trop pour le représentant du ministère public qui a stigmatisé les défaillances d’organisation dans la chaîne de travail, avant de réclamer 30 000 euros d’amende dont 20 000 avec sursis.

Lire la suite de l’article du Progrès.

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Publié dans : À l'usine

le 13/07/2009, par Elsa Fayner

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