Les entreprises de plus de 1 000 salariés sont invitées à engager les négociations sur les risques psychosociaux avant le 1er février 2010. Le ministère du Travail en précise les modalités.
Dans le cadre du plan d’urgence sur la prévention des risques psychosociaux, présenté le 9 octobre dernier, le ministre du Travail, Xavier Darcos, a invité les grandes entreprises des secteurs public et privé, plus précisément celles employant plus de 1 000 salariés (consulter la liste) à engager des négociations sur le stress. L’objectif visé est de décliner l’accord national interprofessionnel du 2 juillet 2008 sur ce sujet.
La Direction générale du travail (DGT) précise les modalités de mise en œuvre de ces négociations, dans une lettre adressée le 10 décembre aux entreprises concernées.
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