Et voilà le travail

Un plan d’urgence pour lutter contre les risques psychosociaux ^{O commentaire}

Le ministre du Travail a présenté, le 9 octobre, un plan d’action d’urgence pour la prévention du stress au travail. Ce plan vise « à mobiliser les employeurs des secteurs privé et public sur cette problématique ».

« Les risques psychosociaux, nous les avons longtemps sous-estimés. Ils sont pourtant réels », a reconnu Xavier Darcos, ministre du Travail, le 9 octobre, à l’issue de la réunion exceptionnelle du Conseil d’orientation sur les conditions de travail, organisée à la suite des suicides chez France Télécom.

Lors de cette réunion, le ministre a présenté un plan d’action d’urgence pour la prévention du stress au travail. Ce plan vise, selon le ministre, « à mobiliser les employeurs des secteurs privé et public sur cette problématique ».
Ces mesures seront reprises par le « plan santé au travail » pour 2010-2014, actuellement en cours d’élaboration. Un premier bilan de ces nouvelles initiatives sera présenté en février prochain, lors d’une nouvelle réunion du Coct.

Négociations dans les entreprises de plus de 1 000 salariés

Xavier Darcos demande aux 2 500 entreprises de plus de 1 000 salariés d’ouvrir des négociations sur la prévention du stress au travail, en transposant l’accord national interprofessionnel du 2 juillet 2008 portant sur ce sujet (v. Conv. -Accords, interpro.- n° 175/2008 du 4 août 2008).

Il ne s’agit pas d’une obligation d’aboutir à un accord : le ministre demande seulement à ces entreprises « d’avoir engagé significativement ces négociations avant le 1er février 2010 ». À défaut d’accord, les entreprises devront réaliser un diagnostic et un plan d’action d’ici le 1er février.

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